Qu’est-ce qu’une activité accessoire ?
Pour beaucoup une activité accessoire est un travail à temps partiel à côté de leur vie privée. Du style, je fais quelques heures dans un magasin, mais le reste du temps je m’occupe de ma famille ou je fais de la peinture.
Et bien non ! Une activité est dite accessoire parce qu’elle est exercée à côté non pas de la vie privée mais d’une activité principale.
On peut par exemple avoir un indépendant reconnu par l’AVS en activité principale qui donne quelques cours dans un institut en activité accessoire salariée.
Un salarié en activité principale et indépendant en accessoire
Mais le cas le plus courant est le salarié en activité principale qui développe une activité indépendante en accessoire.
Peut-il retirer son 2e pilier ?
Cela dépend !
Oui je sais, ça énerve. Mais c’est ainsi !
Le critère pour répondre est simple : est-il affilié au 2e pilier dans son activité salariée ?
Oui affilié au 2e pilier : son 2e pilier, disons plutôt son libre passage est dans la fondation de prévoyance de son employeur et y restera. Pourquoi ? Ben c’est la loi sur le libre passage qui le dit ! La seule possibilité de retirer son 2e pilier alors que l’on est salarié et affilié au 2e pilier est l’achat de son logement principal.
Non pas affilié au 2e pilier : N’étant pas ou plus affilié au 2e pilier, il a un libre passage placé dans une fondation de libre passage. Donc possible ?
Cela dépend ! Encore ☹
La caisse AVS ou la SUVA généralement posent la question ou sinon vérifie et cherche à déterminer qu’elle est l’activité principale par le niveau de revenu ?
Donc si l’activité indépendante représente un revenu faible par rapport à l’activité salariée, pas de retrait possible. Si c’est l’inverse, possible, mais alors cette activité accessoire n’en est pas une, elle est principale. Quelquefois la logique, ça énerve. Désolé 🙂
En résumé : une activité indépendante accessoire n’offre généralement pas de possibilité de retrait du 2e pilier.