Sortir du tunnel, c’est assez facile et rapide, mais …
Une RI peut être radiée du RC rapidement et à faible coûts. Si elle n’est pas inscrite au RC, rien à faire d’autre que de se désaffilier à l’AVS et c’est fini !
Pour une SNC, il faut que les associés soient d’accord pour la radier au RC.
… que se passe-t-il en cas de dette ?
Les dettes éventuelles de l’entreprise individuelle continuent d’être dues par le titulaire. La radiation de sa RI n’a pas changé sa situation financière. Il doit encore cet argent.
Pour la SNC, les associés sont indéfiniment et solidairement responsable des dettes. Prenons un exemple pour expliquer ce mot solidairement :
Admettons que la SNC lors de sa radiation a encore 20’000.- de dettes d’un seul créancier pour simplifier.
Le créancier demande un extrait de l’Office des poursuites pour les deux associés. L’un est déjà perclus de dettes, alors que l’autre a un extrait vierge. Il sait que le premier ne pourra pas payer, il va donc poursuivre la dette de 20’000.- sur l’associé qui lui paraît le plus solvable. A charge pour ce dernier, de tout payer, puis essayer de récupérer une partie de sa mise auprès de l’associé insolvable. A mon avis, il n’y arrivera pas.
Vous comprenez maintenant pourquoi, il est facile et rapide d’arrêter une RI ou une SNC. Les créanciers éventuels ont encore les moyens de vous faire payer durant des années.